Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POT D'ARÔMES
LES JARDINS DU PRINTEMPS EURL

Numéro de dépôt :
99791943
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque POT D'ARÔMES

Déposée le 7 mai 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES JARDINS DU PRINTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POT D'ARÔMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES JARDINS DU PRINTEMPS domicilié(e) 126 CHEMIN DE SATHONAY VILLAGE, VANCIA, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - France.

La marque POT D'ARÔMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT D'ARÔMES est expirée depuis le 7 mai 2009.

LES JARDINS DU PRINTEMPS a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUT EN VIE PANIER " EXOTIQUE " , LE GOUT EN VIE , LE GOUT EN VIE PANIER " SOLEIL " , LES JARDINS DU PRINTEMPS , FRAICHEUR MARECHAL , PAUL ET JULIE , LE JARDIN DANS VOTRE CUISINE , LE GOUT EN VIE PANIER " GRILLADES " , LES JARDINS DU PRINTEMPS , CUISINER LA FRAICHEUR


LES JARDINS DU PRINTEMPS EURL - 126 CHEMIN DE SATHONAY VILLAGE, VANCIA, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France


ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - France


Inscription le 24 octobre 2005 - Changement d'adresse n°421058 - Publication au BOPI 2005-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; herbes potagères aromatiques conservées, huiles et graisses comestibles. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, herbes potagères aromatiques fraîches. Transformation des produits agricoles d'autrui. Produits agricoles ni préparés ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.